En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :
Description des services fournis
Le site www.aliettegousseau.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’illustratrice Aliette Gousseau. Le site Aliette Gousseau s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.aliettegousseau.fr sont données à titre indicatif, de manière non exhaustive, et sont susceptibles d’évoluer.
Marques
Toutes les marques citées ou utilisées sur ce site sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Aliette Gousseau.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Exactitude de l’information
Tous nos moyens disponibles sont en œuvre afin d’offrir aux internautes un contenu de qualité sur le site www.aliettegousseau.fr
Cependant, nous ne pouvons garantir la complétude, l’exhaustivité et l’exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site www.aliettegousseau.fr
En d’autres termes, les informations et services ne sont pas forcément complets, exhaustifs, et justes. Nous ne sommes pas à l’abri d’une erreur de frappe. Aussi, vous appartient-il de vous faire confirmer par Aliette Gousseau, l’ensemble des informations concernant les contenus présentés sur ce site.
Liens
Tout lien en direction du site www.aliettegousseau.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite. Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site www.aliettegousseau.fr, et plus généralement du fait de ces liens.
Les principales lois concernées
– Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
– Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.